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MENUISERIE PROST |
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PROPRIETAIRE DU SITEMENUISERIE PROST Siège social : 44 Rue Jacques Cortay LE BOIS D'OINGT 69620 VAL D'OINGT RCS 535 110 316 VILLEFRANCHE SUR SAONE N°TVA intracommunautaire : FR69 535 110 316 Code NAF : 4332A Contact: eurl.menuiserieprost@laposte.net Tél : 04.74.71.61.14 Directeur de publication : Lionel PROST CONCEPTION ET CREATIONMENUISERIE PROST 44 Rue Jacques Cortay contact.menuiserieprost@gmail.com HEBERGEMENTEX2HOSTING 700cartier Sept îles G4R2V3, CANADA DESCRIPTION DES SERVICESLe site MENUISERIE PROST a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur ce site sont données à titre indicatif, elles sont non exhausives, et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFACONSLe propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons ... Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quelque soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : contact.menuiserieprost@gmail.com Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ces éléments qu'il contient sera concidérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. CREDITS PHOTOSMENUISERIE PROST LIENS HYPERTEXTESCe site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations...) mis en place avec l'autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites. Le Menuiserie PROST vous souhaite une excellente visite sur son site ! |